Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUENA VISTA HOME ENTERTAINMENT
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3486927
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2027
BUENA VISTA HOME ENTERTAINMENT de DISNEY ENTERPRISES

Présentation de la marque BUENA VISTA HOME ENTERTAINMENT

Déposée le 8 mars 2007 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUENA VISTA HOME ENTERTAINMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-15 du 13 avril 2007.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BUENA VISTA HOME ENTERTAINMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3486927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUENA VISTA HOME ENTERTAINMENT arrivera à expiration en date du 8 mars 2027.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , GRAND-MERE DONALD , TOUCHSTONE , PICSOU , LE DISNEY CLUB , EURO DISNEYLAND , WALT DISNEY PRESENTE AU ROYAUME DES CONTRAIRES


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis


SCP DTMV, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 13 avr. 2007 au BOPI 2007-15

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2017 n°2642436 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-03-03

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs ; programmes d'ordinateurs (enregistrés) ; logiciels (programmes enregistrés) ; disques audio et vidéo ; disques compacts (audio vidéo) ; disques optiques ; disques optiques compacts ; films (pellicules) impressionnés ; films cinématographiques ; dessins animés ; cassettes audio et vidéo ; disque vidéo digital ; disque vidéo digital informatique ; jeux et jouets électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, de textes, de dessins, d'images fixes ou animées ou de vidéos ; lunettes de vue et de soleil ; aimants décoratifs pour réfrigérateurs ; téléphones, téléphones portables ; jeux électroniques portatifs ; jeux sur ordinateur.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; publications, livres, photographies ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage ; stylos, crayons ; papier à lettres ; papier cadeaux, confettis, guirlandes en papier, déguisements et masques de déguisement en papier ; affiches ; autocollant (articles de papeterie) ; jeux de cartes ; linge de table en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; tickets (billets) ; cartes postales et cartes de voeux ; guides ; catalogues.

Vente au détail de cassettes vidéo, DVD et CD-Roms ; direction professionnelle des affaires artistiques (imprésarios).

Télécommunication ; diffusion, transmission et distribution de programmes, films, images, musique, jeux, enregistrements sonores et vidéo, extraits et textes via tout moyen technologique et vers tout support et notamment vers des postes de télévision, des ordinateurs personnels et des enregistreurs, des récepteurs sans fil, des téléphones et des téléphones portables, des écrans publics et tout autre dispositif ou installation capable de recevoir ces contenus, diffusion, transmission et distributions de programmes, films, images, musique, jeux, enregistrements sonores et vidéo, extraits et textes via et vers tous types de supports, et notamment la télévision, la télévision par câble et par satellite, Internet, téléphone ; émissions télévisées ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; transmission d'information et de conseil.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations sur Internet en matière d'éducation, de divertissement et de récréation ; informations en matière de parcs à thème, de cinéma, de télévision, de studios de cinéma et de divertissement ; services de jeux et de divertissement sur Internet ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux et/ou de loteries ; édition de livres, journaux, revues et périodiques ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; spectacles de sons et lumières ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de films, production de films sur bandes vidéo ; production de films d'animation ; production de spectacles ; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre ; services d'artistes de spectacles, parcs d'attractions, jardins d'attractions ; parcs de divertissement à thème ; studios de cinéma ou de télévision, cirques, exploitation de jardins zoologiques, exploitation d'installations sportives ; exploitation de salles de jeux ; exploitation de salles de cinéma ; publication de textes (autres que textes publicitaires), livres, journaux, revues, périodiques ; centres de loisirs et de sport ; montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall ; services d'orchestres et de parades ; jeux radiophoniques et télévisés ; services de jeux et de divertissement par tout moyen et notamment par voie télématique ; organisation d'évènements et de manifestations à but pédagogique ou culturel ; organisation et conduite de colloques ; services de discothèques ; services de musées (présentation, expositions) ; réservation de places de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; exploitation de manèges et de services forains ; édition de films et de vidéos ; production et édition de programmes multimédia interactifs ou non, aux fins de divertissement ou d'éducation ; production et représentations de spectacles théâtraux, de marionnettes, de musique et de danse ; production et location de programmes télévisés et radiophoniques.