DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1227467
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2023
Présentation de la marque BLANCHE NEIGE ET LES SEPT NAINS
Déposée le 15 février 1983 par la société DISNEY ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BLANCHE NEIGE ET LES SEPT NAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque BLANCHE NEIGE ET LES SEPT NAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227467.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - 500 South Buena Vista Street, 91521 BURBANK, Californie - États-Unis
SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 5 février 2003 n°2236542 - Publication au BOPI 2003-02-05
Renouvellement sans limitation n°2014727 - Publication au BOPI 1993-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28
Inscription - Transmission de propriété n°36977 - Publication au BOPI
Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2012 n°2516969 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-12-20
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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