DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
3111567
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2021
Présentation de la marque ART OF DISNEY ANIMATION
Déposée le 16 juillet 2001 par la société DISNEY ENTERPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ART OF DISNEY ANIMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - 91521 BURBANK - Californie - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque ART OF DISNEY ANIMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street - 91521 BURBANK - Californie - États-Unis
SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462695 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; serviettes et mouchoirs en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, en papier ; publications, livres, photographies ; fournitures scolaires ; fournitures de bureau ; fournitures pour le dessin ; instruments d'écriture ; cahiers ; calendriers ; magazines ; livres d'éveil pour enfants, livres de coloriage ; stylos, crayons ; papier à lettres ; papier cadeaux, confettis, guirlandes en papier, déguisements en papier, masques ; affiches ; autocollant (articles de papeterie) ; linge de table en papier ; couches-culottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; tickets (billets) ; cartes postales ; guides. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures) ; décorations pour arbres de Noël ; jeux vidéo et jeux électroniques portatifs ; jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision ; jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un ordinateur ou un récepteur de télévision ; jeux sur ordinateurs ; peluches, poupées ; manèges forains ; attractions ; masques de théâtre et de carnaval ; trottinettes. Divertissement ; éducation, enseignement, formation, pédagogie ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; studios de cinéma et de télévision ; organisation de jeux et de concours en matière de divertissement et de parcs d'attractions ; organisation de spectacles ; services de jeux, d'orchestre et de parades ; informations en matière de parcs d'attractions, de studios de cinéma et de divertissements ; exploitation de manèges et de services forains ; activités culturelles, services et centres de loisirs ; organisation de spectacles de sons et lumières ; représentations théâtrales et de marionnettes ; exploitation de salles de jeux ; music-hall ; services d'artistes de spectacles et d'imprésarios ; exploitation de salles de cinéma ; location de décors de théâtre ; services de musées (présentation, expositions) ; réservation de places de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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