Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ANIMATION COURTYARD
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
3111574
Date de dépôt :
16/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2021

Présentation de la marque ANIMATION COURTYARD

Déposée le 16 juillet 2001 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANIMATION COURTYARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-34 du 24 août 2001.

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - 91521 BURBANK - Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque ANIMATION COURTYARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ANIMATION COURTYARD est expirée depuis le 16 juillet 2021.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street - 91521 BURBANK - Californie - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462694 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Divertissement ; éducation, enseignement, formation, pédagogie ; parcs d'attractions ; jardins d'attractions ; studios de cinéma et de télévision ; organisation de jeux et de concours en matière, de divertissement et de parcs d'attractions ; organisation de spectacles ; services de jeux, d'orchestre et de parades ; informations en matière de parcs d'attractions, de studios de cinéma et de divertissements ; exploitation de manèges et de services forains ; activités culturelles, services et centres de loisirs ; représentations théâtrales et de marionnettes ; exploitation de salles de jeux ; music-hall ; services d'artistes de spectacles et d'imprésarios ; exploitation de salles de cinéma ; location de décors de théâtre ; services de musées (présentation, expositions) ; réservation de places de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs et de spectacles de sons et lumières.