Marque expirée - Marque en non vigueur

QUASIMODO
DISNEY ENTERPRISES Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
96606017
Date de dépôt :
11/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/01/2016

Présentation de la marque QUASIMODO

Déposée le 11 janvier 1996 par la société DISNEY ENTERPRISES Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUASIMODO »

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 500, South Buena Vista Street Burbank,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2303886) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV domicilié(e) 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2303886) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUASIMODO est expirée depuis le 11 janvier 2016.

DISNEY ENTERPRISES Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : DISNEY CINEVISTA STUDIOS , ALMANACH DU JOURNAL DE MICKEY , KINGDOM OF THE SUN , GURKI , MICKEY JEUX , ESMERALDA , "MICKEY PARADE" , GO.COM , SPORT GOOFY , DISNEY POCHE


DISNEY ENTERPRISES Inc. Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500, South Buena Vista Street Burbank,Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2303886) - États-Unis


SCP DTMV - 164, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2303886) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 9 mars 2000 - Décision judiciaire définitive n°296798 - Publication au BOPI 2000-03-09

Inscription le 6 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328062 - Publication au BOPI 2001-08-06

Renouvellement sans limitation le 27 décembre 2005 n°2303886 - Publication au BOPI 2005-12-27

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Papier, carton ; produits de l'imprimerie; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés ; sacs en plastique.Vêtements pour enfants et adultes: maillots, tricots, pantalons, pyjamas, chemises de nuit, sous-vêtements, chaussettes, chemises, robes, jupes, layette; vestes, blousons, bermudas, justaucorps, imperméables, anoraks, chaussures pour adultes et enfants: chaussures de ville, de loisirs, de sport, pantoufles, chaussons, chapellerie.Jeux, jouets; décorations pour arbres de noël; raquettes, ballons, balles, planches à roulettes, planches à voile, planche de surf, skis, patins à roulettes, coudières et genouillères, trampolines.Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles : Edition de livres, de revues.Prêt de livres.Dressage d'animaux.Production de spectacles, de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinema et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.Réservation de places pour les spectacles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.