Déposée le 4 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LE SUCCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP domicilié(e) Zone Mini Parc, 6 Rue Roland Garros - 38320 - EYBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 200 937 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISGROUP, M. MARTIN Patrick domicilié(e) Zone Mini Parc, 6 Rue Roland Garros - 38320 - EYBENS - France.
La marque LE SUCCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISGROUP, SAS - Zone Mini Parc, 6 Rue Roland Garros - 38320 - EYBENS - France - SIREN 699200937
DISGROUP, M. MARTIN Patrick - Zone Mini Parc, 6 Rue Roland Garros - 38320 - EYBENS - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Emballage et entreposage de marchandises.
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