Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le P'tit Benoît by DISGROUP
DISGROUP

Numéro de dépôt :
4405520
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
Le P\'tit Benoît by DISGROUP de DISGROUP

Présentation de la marque Le P'tit Benoît by DISGROUP

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par DISGROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le P'tit Benoît by DISGROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est DISGROUP domicilié(e) 6 RUE ROLAND GARROS - 38320 - EYBENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISGROUP, Monsieur PATRICK MARTIN domicilié(e) 6 RUE ROLAND GARROS - 38320 - EYBENS - France.

La marque Le P'tit Benoît by DISGROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le P'tit Benoît by DISGROUP arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.

DISGROUP a également déposé les autres marques suivantes : DEMOUL'+ , CREM'+ , DISGROUP DRIVE , L'EXCLUSIF , BEL'POMME , LE SUCCES , BEL'CREME , Le 27 , CRISPAILLETTE , CROUSTI VIENNOIS


DISGROUP - 6 RUE ROLAND GARROS - 38320 - EYBENS - France


DISGROUP, Monsieur PATRICK MARTIN - 6 RUE ROLAND GARROS - 38320 - EYBENS - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.