Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le 27
DISGROUP, SAS

Numéro de dépôt :
4082030
Date de dépôt :
01/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/04/2024
Le 27 de DISGROUP

Présentation de la marque Le 27

Déposée le 1 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Le 27 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP domicilié(e) ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS - 38320 - EYBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 200 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISGROUP, M. MARTIN Patrick domicilié(e) ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS - 38320 - EYBENS - France.

La marque Le 27 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le 27 est expirée depuis le 1 avril 2024.

DISGROUP a également déposé les autres marques suivantes : DISGROUP , DISGROUP LES PROFESSIONNELS DE LA DISTRIBUTION DE METIERS DE BOUCHE , DEMOUL'+ , CREM'+ , DISGROUP FORMATION Marc Hemery Antoine Douchain METHODES - REFLEXIONS - REALISATIONS , DISGROUP DRIVE , L'EXCLUSIF , BEL'POMME , , CROUSTI'TRADITION


DISGROUP, SAS - ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS - 38320 - EYBENS - France - SIREN 699200937


DISGROUP, M. MARTIN Patrick - ZONE MINI PARC, 6 RUE ROLAND GARROS - 38320 - EYBENS - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires.