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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP
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L'EXCLUSIF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXCLUSIF
DISGROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3967221
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2022
L\'EXCLUSIF de DISGROUP

Présentation de la marque L'EXCLUSIF

Déposée le 4 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'EXCLUSIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP domicilié(e) Zone Mini Parc, 6 Rue Roland Garros - 38320 - EYBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 200 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISGROUP, M. MARTIN Patrick domicilié(e) Zone Mini Parc, 6 Rue Roland Garros - 38320 - EYBENS - France.

La marque L'EXCLUSIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCLUSIF est expirée depuis le 4 décembre 2022.

DISGROUP a également déposé les autres marques suivantes : DISGROUP , DISGROUP LES PROFESSIONNELS DE LA DISTRIBUTION DE METIERS DE BOUCHE , DEMOUL'+ , CREM'+ , DISGROUP FORMATION Marc Hemery Antoine Douchain METHODES - REFLEXIONS - REALISATIONS , DISGROUP DRIVE , BEL'POMME , , CROUSTI'TRADITION , LE SUCCES


DISGROUP, SAS - Zone Mini Parc, 6 Rue Roland Garros - 38320 - EYBENS - France - SIREN 699200937


DISGROUP, M. MARTIN Patrick - Zone Mini Parc, 6 Rue Roland Garros - 38320 - EYBENS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Emballage et entreposage de marchandises.