DISGROUP les professionnels des métiers de bouche
Présentation de la marque DISGROUP les professionnels des métiers de bouche
Déposée le 28 juin 2004 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) DISGROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DISGROUP les professionnels des métiers de bouche »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISGROUP les professionnels des métiers de bouche est expirée depuis le 28 juin 2014.
DISGROUP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32
Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572824 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580973 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580974 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580975 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580972 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580971 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580969 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580976 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580968 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580978 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580983 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580984 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580985 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580982 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580981 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580967 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580979 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580980 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580977 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580970 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580951 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concessionde licence n°580966 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580953 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580954 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580950 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580949 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580946 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580947 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580948 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580955 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580952 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580962 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580963 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580956 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580965 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580961 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580960 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580957 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580958 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580959 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580964 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13
Inscription le 9 octobre 2012 - Concession de licence n°586303 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09
Inscription le 19 février 2013 - Concession de licence n°595050 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19
Inscription le 21 mai 2013 - Concession de licence n°601233 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 21 mai 2013 - Concession de licence n°601234 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21
Inscription le 31 juillet 2013 - Concession de licence n°605613 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Inscription le 31 juillet 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°605610 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31
Inscription le 26 août 2013 - Concession de licence n°607574 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26
Inscription le 26 septembre 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°683894 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26