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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP
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DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »
DISGROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3899179
Date de dépôt :
21/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/02/2022
DISGROUP « Les Ingrédients du Succès » de DISGROUP

Présentation de la marque DISGROUP « Les Ingrédients du Succès »

Déposée le 21 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « DISGROUP « Les Ingrédients du Succès » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP domicilié(e) Parc d'activités de Plaisance - 35133 - SAINT SAUVEUR DES LANDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 200 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. GRANSARD Nicolas domicilié(e) 15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque DISGROUP « Les Ingrédients du Succès » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISGROUP « Les Ingrédients du Succès » est expirée depuis le 21 février 2022.

DISGROUP a également déposé les autres marques suivantes : DISGROUP , DISGROUP LES PROFESSIONNELS DE LA DISTRIBUTION DE METIERS DE BOUCHE , DEMOUL'+ , CREM'+ , DISGROUP FORMATION Marc Hemery Antoine Douchain METHODES - REFLEXIONS - REALISATIONS , DISGROUP DRIVE , L'EXCLUSIF , BEL'POMME , , CROUSTI'TRADITION


DISGROUP, SAS - Parc d'activités de Plaisance - 35133 - SAINT SAUVEUR DES LANDES - France - SIREN 699200937


FIDAL, M. GRANSARD Nicolas - 15 Rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Inscription le 27 mai 2014 - Concession de licence n°624862 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-05-27

Inscription le 17 novembre 2014 - Concession de licence n°635649 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Inscription le 7 décembre 2015 - Concession de licence n°659041 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-07

Inscription le 13 avril 2016 - Concession de licence n°666752 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Inscription le 27 mai 2016 - Concession de licence n°670785 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-27

Inscription le 18 octobre 2016 - Concession de licence n°687336 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18

Inscription le 4 août 2017 - Concession de licence n°705782 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-08-04

Inscription le 2 octobre 2017 - Concession de licence n°708935 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-02

Inscription le 10 novembre 2017 - Concession de licence n°711340 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-10

Inscription le 19 septembre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°733855 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Emballage et entreposage de marchandises.