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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP
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DISGROUP
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISGROUP
DISGROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3200005
Date de dépôt :
18/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI RENNES
Date d'expiration :
18/12/2022
DISGROUP de DISGROUP

Présentation de la marque DISGROUP

Déposée le 18 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES), la marque française « DISGROUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP domicilié(e) Parc d'Activités de plaisance - 35133 - SAINT SAUVEUR DES LANDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 200 937 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Maître Nicolas GRANSARD domicilié(e) 15, rue du professeur Jean Pecker, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France.

La marque DISGROUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3200005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISGROUP est expirée depuis le 18 décembre 2022.

DISGROUP a également déposé les autres marques suivantes : DISGROUP , DISGROUP LES PROFESSIONNELS DE LA DISTRIBUTION DE METIERS DE BOUCHE , DEMOUL'+ , CREM'+ , DISGROUP FORMATION Marc Hemery Antoine Douchain METHODES - REFLEXIONS - REALISATIONS , DISGROUP DRIVE , L'EXCLUSIF , BEL'POMME , , CROUSTI'TRADITION


DISGROUP, SAS - Parc d'Activités de plaisance - 35133 - SAINT SAUVEUR DES LANDES - France - SIREN 699200937


FIDAL, Maître Nicolas GRANSARD - 15, rue du professeur Jean Pecker, CS 24227 - 35042 - RENNES CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510567 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510568 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510569 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510566 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510529 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concessionde licence n°510528 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510570 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510565 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510573 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510577 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510508 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510576 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510575 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510527 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510574 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510572 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510571 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510514 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510515 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510516 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510513 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510512 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510509 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510526 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510511 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510517 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510510 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510522 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510523 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510525 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510521 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510524 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510520 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510518 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 24 novembre 2009 - Concession de licence n°510519 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-24

Inscription le 14 décembre 2010 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d'un titre de propriété industrielle n°537798 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-14

Inscription le 2 avril 2012 - Transmission totale de propriété n°572824 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-02

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580973 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580975 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580972 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580974 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580969 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580976 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580968 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580970 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580971 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580981 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580983 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580984 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580985 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580982 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580967 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580978 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580979 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580980 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580977 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580954 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580951 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580952 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580953 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580955 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concessionde licence n°580966 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580949 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580946 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580947 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580948 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580956 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580950 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580963 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580957 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580965 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580964 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580962 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580961 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580958 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580960 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 13 août 2012 - Concession de licence n°580959 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-13

Inscription le 9 octobre 2012 - Concession de licence n°586303 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-09

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2012 n°2509492 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-09-18

Inscription le 19 février 2013 - Concession de licence n°595050 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-19

Inscription le 21 mai 2013 - Concession de licence n°601234 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Inscription le 21 mai 2013 - Concession de licence n°601233 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Inscription le 31 juillet 2013 - Concession de licence n°605613 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 31 juillet 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°605610 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-07-31

Inscription le 26 août 2013 - Concession de licence n°607574 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-26

Inscription le 26 septembre 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°683894 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-26

Inscription le 28 février 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°695500 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-02-28

Inscription le 13 septembre 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°707961 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-13

Inscription le 19 septembre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°733856 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et de jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Stockage : entreposage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.