Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISPAILLETTE
DISGROUP, SAS

Numéro de dépôt :
3967224
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2022
CRISPAILLETTE de DISGROUP

Présentation de la marque CRISPAILLETTE

Déposée le 4 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CRISPAILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISGROUP domicilié(e) Zone Mini Parc, 6 Rue Roland Garros - 38320 - EYBENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 699 200 937 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISGROUP, M. MARTIN Patrick domicilié(e) Zone Mini Parc, 6 Rue Roland Garros - 38320 - EYBENS - France.

La marque CRISPAILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRISPAILLETTE est expirée depuis le 4 décembre 2022.

DISGROUP a également déposé les autres marques suivantes : DISGROUP , DISGROUP LES PROFESSIONNELS DE LA DISTRIBUTION DE METIERS DE BOUCHE , DEMOUL'+ , CREM'+ , DISGROUP FORMATION Marc Hemery Antoine Douchain METHODES - REFLEXIONS - REALISATIONS , DISGROUP DRIVE , L'EXCLUSIF , BEL'POMME , , CROUSTI'TRADITION


DISGROUP, SAS - Zone Mini Parc, 6 Rue Roland Garros - 38320 - EYBENS - France - SIREN 699200937


DISGROUP, M. MARTIN Patrick - Zone Mini Parc, 6 Rue Roland Garros - 38320 - EYBENS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 27 août 2013 - Rejet partiel n°607652 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-08-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Confiserie, glaces comestibles.