Déposée le 9 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISFATEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EOLSYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-51 du 24 décembre 1993.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISFATEL domicilié(e) 8 RUE DES MARAICHERS - 78260 - ACHERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 633 852 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DISFATEL, M. GUILLET PIERRE domicilié(e) 8 RUE DES MARAICHERS - 78260 - ACHERES - France.
La marque EOLSYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISFATEL, SAS - 8 RUE DES MARAICHERS - 78260 - ACHERES - France - SIREN 304633852
DISFATEL, M. GUILLET PIERRE - 8 RUE DES MARAICHERS - 78260 - ACHERES - France
Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2003 n°2251618 - Publication au BOPI 2003-10-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16
Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2014 n°2555877 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-04-14
Instruments électriques ou électroniques destinés à l'analyse, à la mesure ou au contrôle: - d'installations véhiculant ou utilisant des fluides - d'atmosphères susceptibles de contenir des produits inflammables ou toxiques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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