Marque expirée - Marque en non vigueur

EOLPARC
DISFATEL S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3423523
Date de dépôt :
14/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2016
EOLPARC de DISFATEL

Présentation de la marque EOLPARC

Déposée le 14 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) DISFATEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EOLPARC »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISFATEL domicilié(e) 8 Rue des Maraîchers, BP 14, ZAC des Communes,78260 ACHERES - 78260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 633 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISFATEL S.A. domicilié(e) 8 Rue des Maraîchers, ZAC des Communes,78260 ACHERES - 78260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOLPARC est expirée depuis le 14 avril 2016.

DISFATEL a également déposé les autres marques suivantes : DISTALARM , FLAIRGAZ , sensoparc , DISTALARM , DISFATEL , Eolparc , FLAIRGAZ , MODCOM , GESMOT , EOLPARC


DISFATEL S.A. Société Anonyme - 8 Rue des Maraîchers, BP 14, ZAC des Communes,78260 ACHERES - 78260 - France - SIREN 304633852


DISFATEL S.A. - 8 Rue des Maraîchers, ZAC des Communes,78260 ACHERES - 78260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-40

Publication - Publication le 19 mai 2006 au BOPI 2006-20

Instruments électriques ou électroniques destinés à l'analyse, à la mesure ou au contrôle : – d'installations véhiculant ou utilisant des fluides. – d'atmosphères susceptibles de contenir des produits inflammables ou toxiques. Systèmes électroniques de gestion des ventilations de parkings souterrains.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de ventilation et installations sanitaires.Transports et entreposage. Exploitation de parkings de stationnement de véhicules.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.