Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PRODUITS DU PERE TOINOU
DISEXCO

Numéro de dépôt :
92437260
Date de dépôt :
13/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2002

Présentation de la marque LES PRODUITS DU PERE TOINOU

Déposée le 13 octobre 1992 par la société DISEXCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PRODUITS DU PERE TOINOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la société DISEXCO domicilié(e) 90, avenue du Général de Gaulle , 77000 MELUN - France et immatriculée sous le numéro RCS 972 205 629 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque LES PRODUITS DU PERE TOINOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PRODUITS DU PERE TOINOU est expirée depuis le 13 octobre 2002.


DISEXCO - 90, avenue du Général de Gaulle , 77000 MELUN - France - SIREN 972205629


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

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