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Marques déposées par Disdier Michel
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auto US
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

auto US
Disdier Michel

Numéro de dépôt :
3786268
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2020
auto US de Disdier Michel

Présentation de la marque auto US

Déposée le 29 novembre 2010 par Disdier Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « auto US » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est Disdier Michel domicilié(e) 63 Cap de croix - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Disdier Michel domicilié(e) 63 Cap de croix - 06100 - NICE - France.

La marque auto US a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque auto US est expirée depuis le 29 novembre 2020.


Disdier Michel - 63 Cap de croix - 06100 - NICE - France


Disdier Michel - 63 Cap de croix - 06100 - NICE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Inscription le 28 décembre 2011 - Rejet partiel n°565683 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-28

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.