Déposée le 20 mai 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISCOVER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « E L EURO LIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-26 du 25 juin 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISCOVER domicilié(e) 33-35 RUE HIPPOLYTE RIBIERE, 89000 AUXERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 969 970 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISCOVER SARL - France.
La marque E L EURO LIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793049.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISCOVER SARL - 33-35 RUE HIPPOLYTE RIBIERE, 89000 AUXERRE - France - SIREN 408969970
DISCOVER SARL - France
Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316961 - Publication au BOPI 2001-03-01
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26
Papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Meubles, glaces, miroirs, cadres en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, plastiques. Jeux, jouets, décorations pour arbres de noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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