Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOUNT MOTOS
SARL DISCOUNT MOTOS

Numéro de dépôt :
95563945
Date de dépôt :
20/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2005

Présentation de la marque DISCOUNT MOTOS

Déposée le 20 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISCOUNT MOTOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISCOUNT MOTOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISCOUNT MOTOS domicilié(e) 234 Avenue F. Géneslay, 72100 LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 682 525 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DISCOUNT MOTOS - France.

La marque DISCOUNT MOTOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95563945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOUNT MOTOS est expirée depuis le 20 mars 2005.


SARL DISCOUNT MOTOS - 234 Avenue F. Géneslay, 72100 LE MANS - France - SIREN 381682525


SARL DISCOUNT MOTOS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

Cuir Vêtements

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.