Marque enregistrée - Marque en non vigueur
C CHOUETTE LITERIE
Numéro de dépôt :
1223429
Date de dépôt :
02/11/1982
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
02/11/1992
Présentation de la marque C CHOUETTE LITERIE
Déposée le 2 novembre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISCOUNT CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « C CHOUETTE LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque C CHOUETTE LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C CHOUETTE LITERIE est expirée depuis le 2 novembre 1992.
DISCOUNT CLUB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-20