Marque expirée - Marque en non vigueur

VOS MEUBLES EN TOUTE SECURITE
DISCOM SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
1513260
Date de dépôt :
17/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/10/2018

Présentation de la marque VOS MEUBLES EN TOUTE SECURITE

Déposée le 17 octobre 1988 par la société DISCOM SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VOS MEUBLES EN TOUTE SECURITE »

Le déposant est la société DISCOM SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) 83, avenue du Général Leclerc,93500 PANTIN (dossier no 2384413) - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 160 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2384413) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VOS MEUBLES EN TOUTE SECURITE est expirée depuis le 17 octobre 2018.

DISCOM SOCIETE EN NOM COLLECTIF a également déposé les autres marques suivantes : La Petite Histoire de France Par le Meuble , LOGIAL


DISCOM SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 83, avenue du Général Leclerc,93500 PANTIN (dossier no 2384413) - 93500 - France - SIREN 311160857


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2384413) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2008 n°2384413 - Publication au BOPI 2008-09-15

Renouvellement avec limitation le 15 septembre 2008 n°2127917 - Publication au BOPI 2008-09-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 31 août 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47690 - Publication au BOPI 1990-08-31

- meubles, glaces (miroirs) ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. - ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. - tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).