Déposée le 30 juillet 1987 par la société DISCOM SOCIETE EN NOM COLLECTIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOGIAL »
Le déposant est la société DISCOM SOCIETE EN NOM COLLECTIF domicilié(e) 83, avenue du Général Leclerc,93500 PANTIN (dossier no 2343935) - 93500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 160 857 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2343935) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISCOM SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 83, avenue du Général Leclerc,93500 PANTIN (dossier no 2343935) - 93500 - France - SIREN 311160857
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2343935) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 14 juin 2007 n°2343935 - Publication au BOPI 2007-06-14
Renouvellement sans limitation n°2091783 - Publication au BOPI 1997-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-49
Inscription le 19 février 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°60391 - Publication au BOPI 1992-02-19
Inscription le 16 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°58459 - Publication au BOPI 1991-12-16
Appareils électriques (y compris TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage.Marchines parlantes, machines à calculer.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.Meubles, cadres, glaces;articles en bois, osier, matières plastiques.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, verrerie, porcelaine et faïences.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles. Tapis et autres produits servant à recouvrir les planchers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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