Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MILLNOT'S
DISCOM INTERNATIONAL SARL

Numéro de dépôt :
95567047
Date de dépôt :
07/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2005

Présentation de la marque MILLNOT'S

Déposée le 7 avril 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISCOM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MILLNOT'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISCOM INTERNATIONAL domicilié(e) 13 AVENUE DE NORVEGE BP 37, 91942 LES ULIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 934 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté DISCOM INTERNATIONAL - France.

La marque MILLNOT'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MILLNOT'S est expirée depuis le 7 avril 2005.

DISCOM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : EUROMATIC , KEGO Technology , PLAYMATIC , MOBYCOLOR , NAVYTECH , MAGOMATIC , AURODIS , LOTOMAGIC , EUROMAGIC


DISCOM INTERNATIONAL SARL - 13 AVENUE DE NORVEGE BP 37, 91942 LES ULIS CEDEX - France - SIREN 352934004


Sté DISCOM INTERNATIONAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Instruments de musique Jeux et jouets

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].