Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PARTENAIRE DE LA RESTAURATION
DISCOL Société anonyme

Numéro de dépôt :
1708247
Date de dépôt :
27/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2011
LE PARTENAIRE DE LA RESTAURATION de DISCOL

Présentation de la marque LE PARTENAIRE DE LA RESTAURATION

Déposée le 27 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DISCOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PARTENAIRE DE LA RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISCOL domicilié(e) Route de Paris,14120 MONDEVILLE (dossier no 2210215) - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 261 659 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2210215) - 92593 - France.

La marque LE PARTENAIRE DE LA RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PARTENAIRE DE LA RESTAURATION est expirée depuis le 27 novembre 2011.

DISCOL a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


DISCOL Société anonyme - Route de Paris,14120 MONDEVILLE (dossier no 2210215) - 14120 - France - SIREN 788261659


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2210215) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2001 n°2210215 - Publication au BOPI 2001-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Articles en papier, livres, journaux, imprimés et périodiques. Edition et publication de livres, journaux, imprimés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.