Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISCOFRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PLANETE DESSERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-07 du 15 février 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISCOFRA domicilié(e) ZI DE PAHIN, 13 IMPASSE MARCEL PAUL - 31170 - TOURNEFEUILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 397 263 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISCOFRA, M. NICOLAS GHENASSIA domicilié(e) ZI DE PAHIN, 13 IMPASSE MARCEL PAUL - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.
La marque PLANETE DESSERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975890.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISCOFRA, SARL - ZI DE PAHIN, 13 IMPASSE MARCEL PAUL - 31170 - TOURNEFEUILLE - France - SIREN 382397263
DISCOFRA, M. NICOLAS GHENASSIA - ZI DE PAHIN, 13 IMPASSE MARCEL PAUL - 31170 - TOURNEFEUILLE - France
Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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