Marque enregistrée - Marque en vigueur

DISCOFONEE
DISCOFONEE, SAS

Numéro de dépôt :
4195514
Date de dépôt :
08/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/07/2025
DISCOFONEE de DISCOFONEE

Présentation de la marque DISCOFONEE

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISCOFONEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISCOFONEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISCOFONEE domicilié(e) 75 Avenue Parmentier - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 533 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISCOFONEE, M. Moitry Jerome domicilié(e) 75 Avenue Parmentier - 75011 - Paris - France.

La marque DISCOFONEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOFONEE arrivera à expiration en date du 8 juillet 2025.


DISCOFONEE, SAS - 75 Avenue Parmentier - 75011 - Paris - France - SIREN 800533903


DISCOFONEE, M. Moitry Jerome - 75 Avenue Parmentier - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Inscription le 8 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711131 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-11-08

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.