Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBILE PLANET
DISCODIS Société anonyme

Numéro de dépôt :
99789153
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque MOBILE PLANET

Déposée le 28 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) DISCODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MOBILE PLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISCODIS domicilié(e) 18 Place Henri Bergson, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 951 060 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque MOBILE PLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBILE PLANET est expirée depuis le 28 avril 2009.

DISCODIS a également déposé les autres marques suivantes : KADO CHEQUE , TELIANS , CRYSALIS , QEELIN , MAGEOS , RETAILCAP , KADEIS , KER , COSMOPOLY , AU FIL DE L'ART


DISCODIS Société anonyme - 18 Place Henri Bergson, 75008 PARIS - France - SIREN 324951060


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-16

Inscription le 20 mars 2006 - Changement de dénomination n°430351 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 20 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°430350 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 9 septembre 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°399129 - Publication au BOPI 2004-09-09

Inscription le 9 septembre 2004 - Concession de licence n°399128 - Publication au BOPI 2004-09-09

Inscription le 7 avril 2005 - Résiliation de licence n°410476 - Publication au BOPI 2005-04-07

Inscription le 20 mars 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°430349 - Publication au BOPI 2006-03-20

Inscription le 20 avril 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°299034 - Publication au BOPI 2000-04-20

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, ordinateurs portables, ordinateurs bloc-notes, agendas électroniques ; appareils téléphoniques, téléphones personnels portatifs, téléphones mobiles, téléphones libres ; terminaux téléphoniques et radio téléphoniques ; répondeurs téléphoniques ; commutateurs téléphoniques ; modems ; logiciels pour la fourniture d'accès ; serveurs informatiques ; imprimantes, imprimantes pour ordinateur, imprimantes laser, imprimantes à jet d'encre ; calculatrices de poche ; clavier d'ordinateur, souris, écrans vidéo, disques magnétiques, disques optiques, disquettes ; appareils d'intercommunication ; interfaces informatiques, lecteurs informatiques, lecteurs de disques compacts ; logiciels d'ordinateur ; moniteurs informatiques ; mémoires pour ordinateurs ; scanner ; caméras vidéo notamment pour les vidéo-conférences ; lecteurs de codes barres ; stylos optiques ; micro-processeurs ; machines à écrire électroniques ; batteries électriques, piles électriques, accumulateurs rechargeables, générateurs électrochimiques. Catalogues, brochures, manuels d'utilisation, livres, magazines et journaux, tous relatifs à l'informatique ou aux télécommunications. Abonnements téléphoniques à des services de télécommunication. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; installation et réparation de téléphones ; services d'assistance par téléphone pour la réparation d'ordinateurs et de téléphones. Services d'accès aux services de communications et aux réseaux de communications électroniques ; services d'accès à des transactions commerciales via des réseaux de communications électroniques ; services de télécommunications ; services téléphoniques ; services de communications entre terminaux d'ordinateur ; service de télécommunication à savoir organisation de réunion par téléphone système mains libres ; services de radiotéléphonique publique, radiotéléphonie de voiture, radiotéléphonie individuelle ; location d'appareils de communications ; location de modems ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; services téléphoniques d'assistance en matière d'informatique et de télécommunications. Services de formation en matière d'informatique ou de télécommunications. Programmation informatique ; conception et élaboration de logiciels informatiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels informatiques ; consultations en matière d'ordinateurs et de logiciels ; services d'assistance par téléphone pour la maintenance de logiciels informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.