Déposée le 16 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) DISCODIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « KER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISCODIS domicilié(e) 18 Place Henri Bergson, 75008 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.
La marque KER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISCODIS (Société anonyme) - 18 Place Henri Bergson, 75008 PARIS - France
RINUY SANTARELLI - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39
Inscription le 25 février 1999 - Transmission totale de propriété n°272856 - Publication au BOPI 1999-02-25
Inscription le 8 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334577 - Publication au BOPI 2001-11-08
Inscription le 8 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334576 - Publication au BOPI 2001-11-08
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs. Appareils téléphoniques, téléphones personnels portatifs, téléphones mobiles, téléphones libres. Terminaux téléphoniques et radio téléphoniques ; commutateurs téléphoniques ; modems ; logiciels pour la fourniture d'accès ; serveurs informatiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes téléphoniques, cartes à puces (circuit intégrés). Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes. Services de télécommunications ; services de communications entre terminaux d'ordinateur ; abonnements téléphoniques à des services de télécommunication. Réunion par téléphone système mains libres. Services de radiotéléphonie publique, radiotéléphonie de voiture, radiotéléphonie individuelle. Services téléphoniques par cartes pré ou post payées.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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