Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEBARGIE
DISCO société anonyme

Numéro de dépôt :
1603758
Date de dépôt :
23/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/07/2000

Présentation de la marque DEBARGIE

Déposée le 23 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) DISCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEBARGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISCO domicilié(e) ORLYTECH, 7, allée du Commandant Mouchotte, 91550 PARAY-VIEILLE-POSTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque DEBARGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBARGIE est expirée depuis le 23 juillet 2000.

DISCO a également déposé les autres marques suivantes : ECS EURO COLLECTIVITES SERVICE , DISCOGROS , EUROCOLLECTIVITES SERVICE ROC , MIRAULT , VIROFLAY , HANSBERG , A DEUX PAS UN MARCHE SYMPA , 10 SUR 10 , ROC , BRAVO


DISCO société anonyme - ORLYTECH, 7, allée du Commandant Mouchotte, 91550 PARAY-VIEILLE-POSTE - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 14 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177429 - Publication au BOPI 1994-10-14

Inscription le 26 avril 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°157908 - Publication au BOPI 1993-04-26

Inscription le 27 janvier 1993 - Transmission de propriété n°154314 - Publication au BOPI 1993-01-27

Inscription le 13 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59162 - Publication au BOPI 1992-01-13

Vins, spiritueux et liqueurs