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Marques déposées par DISCLOSURE INCORPORATED
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LASER D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LASER D
DISCLOSURE INCORPORATED

Numéro de dépôt :
93494441
Date de dépôt :
30/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2003

Présentation de la marque LASER D

Déposée le 30 novembre 1993 par DISCLOSURE INCORPORATED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LASER D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-02 du 14 janvier 1994.

Le déposant est DISCLOSURE INCORPORATED domicilié(e) 5161 River Road, Bethesda, Maryland 20816 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque LASER D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93494441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LASER D est expirée depuis le 30 novembre 2003.

DISCLOSURE INCORPORATED a également déposé les autres marques suivantes : DISCLOSURE


DISCLOSURE INCORPORATED - 5161 River Road, Bethesda, Maryland 20816 ETATS UNIS D'AMERIQUE - France


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


- Publication au BOPI

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342316 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342315 - Publication au BOPI 2002-03-11

Inscription le 23 février 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°182212 - Publication au BOPI 1995-02-23

Publication - Publication le 14 janv. 1994 au BOPI 1994-02

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