Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA THIBAUDIERE
DISCH Marcel

Numéro de dépôt :
1693476
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/01/2009
CHATEAU LA THIBAUDIERE de DISCH Marcel

Présentation de la marque CHATEAU LA THIBAUDIERE

Déposée le 30 janvier 1989 par DISCH Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU LA THIBAUDIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DISCH Marcel, domicilié(e) Chemin de la Marguerite, ANIERES, CANTON de GENEVE, SUISSE (dossier no 2136725) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe AMIGUES domicilié(e) (dossier no 2136725) - France.

La marque CHATEAU LA THIBAUDIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA THIBAUDIERE est expirée depuis le 30 janvier 2009.


DISCH Marcel - Chemin de la Marguerite, ANIERES, CANTON de GENEVE, SUISSE (dossier no 2136725) - Suisse


Philippe AMIGUES - (dossier no 2136725) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2136725 - Publication au BOPI 1999-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Inscription le 15 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273695 - Publication au BOPI 1999-03-15

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château LA THIBAUDIERE