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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISCAP
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VENTOUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VENTOUX
DISCAP - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1679870
Date de dépôt :
18/01/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/01/2011
VENTOUX de DISCAP

Présentation de la marque VENTOUX

Déposée le 18 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) DISCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VENTOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISCAP domicilié(e) 23, rue jean Giraudoux, 75016 PARIS (dossier no 2179144) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 844 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2179144) - France.

La marque VENTOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VENTOUX est expirée depuis le 18 janvier 2011.

DISCAP a également déposé les autres marques suivantes : 'AVIA' , ANTINOEUD , MULTIMAILLE , STAR , TECHNOLOGIE UNE GARANTIE DE QUALITE AGREEE PAR DISCAP , COTE D'AZUR , ARC EN CIEL , PRADO , RAYSTAR


DISCAP - Société Anonyme - 23, rue jean Giraudoux, 75016 PARIS (dossier no 2179144) - France - SIREN 309844652


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2179144) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-06

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2000 n°2179144 - Publication au BOPI 2000-07-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Inscription le 22 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446284 - Publication au BOPI 2006-12-22

Inscription le 8 septembre 2004 - Concession de licence n°399155 - Publication au BOPI 2004-09-08

Bourrelets de calfeutrage;tuyaux d'arrosage souples en matière plastique; enrouleurs de tuyaux

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.