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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISCAP
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COTE D'AZUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTE D'AZUR
DISCAP - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1647537
Date de dépôt :
22/02/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/02/2011
COTE D\'AZUR de DISCAP

Présentation de la marque COTE D'AZUR

Déposée le 22 février 1991 par la Société Anonyme (SA) DISCAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISCAP domicilié(e) 23, rue jean Giraudoux, 75016 PARIS (dossier no 2190150) - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 844 652 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2190150) - France.

La marque COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE D'AZUR est expirée depuis le 22 février 2011.

DISCAP a également déposé les autres marques suivantes : 'AVIA' , ANTINOEUD , MULTIMAILLE , STAR , VENTOUX , TECHNOLOGIE UNE GARANTIE DE QUALITE AGREEE PAR DISCAP , ARC EN CIEL , PRADO , RAYSTAR


DISCAP - Société Anonyme - 23, rue jean Giraudoux, 75016 PARIS (dossier no 2190150) - France - SIREN 309844652


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2190150) - France


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2001 n°2190150 - Publication au BOPI 2001-01-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 22 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446284 - Publication au BOPI 2006-12-22

Feuilles, plaques, baguettes, lanières, bâtonnets en matières plastiques ou en caoutchouc.Tuyaux flexibles non métalliques. Lanières de jalousies ou de rideaux de porte, rideaux de porte et portières à claire-voie

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).