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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISCAC
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DISCAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCAC
DISCAC, SAS

Numéro de dépôt :
3843131
Date de dépôt :
01/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/07/2021
DISCAC de DISCAC

Présentation de la marque DISCAC

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISCAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DISCAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISCAC domicilié(e) 13 Avenue de la Résistance - 33305 - Lormont - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 877 013 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISCAC, Gauchet Joris domicilié(e) 13 Avenue de la Résistance - 33305 - Lormont - France.

La marque DISCAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3843131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCAC est expirée depuis le 1 juillet 2021.

DISCAC a également déposé les autres marques suivantes : CHANGO


DISCAC, SAS - 13 Avenue de la Résistance - 33305 - Lormont - France - SIREN 352877013


DISCAC, Gauchet Joris - 13 Avenue de la Résistance - 33305 - Lormont - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; congélateurs ; cafetières électriques ; cuisinières ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires.