Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DISC A.Z.
DISC'AZ, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1203486
Date de dépôt :
06/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/2012

Présentation de la marque DISC A.Z.

Déposée le 6 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISC'AZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISC A.Z. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISC'AZ domicilié(e) 20-22, rue des Fossés-Saint-Jacques,75005 PARIS (dossier no 2221982) - 75005 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 044 269 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2221982) - 75008 - France.

La marque DISC A.Z. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DISC A.Z. est expirée depuis le 6 mai 2012.

DISC'AZ a également déposé les autres marques suivantes : DISC'AZ , ORIGINAL VOICES , DISCODIS , GRANIT , GRANITE , PRODUCTIONS SLIM PEZIN , BLUE WAY , CONCERTO POUR DISCOTHEQUE , MUSIQUE ET DOCUMENTS , US LOG


DISC'AZ, Société par Actions Simplifiée - 20-22, rue des Fossés-Saint-Jacques,75005 PARIS (dossier no 2221982) - 75005 - France - SIREN 632044269


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2221982) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-26

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-43

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2002 n°2221982 - Publication au BOPI 2002-06-04

Renouvellement sans limitation n°2001985 - Publication au BOPI 1993-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39

Inscription le 29 mai 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°346360 - Publication au BOPI 2002-05-29

Inscription le 17 septembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°353830 - Publication au BOPI 2002-09-17

Inscription le 23 septembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°354655 - Publication au BOPI 2002-09-23

Inscription le 24 avril 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°62596 - Publication au BOPI 1992-04-24

Tous moyens d'enregistrement et de reproduction du son et de l'image, supports phonographiques du son, notamment disques, feuilles, fils, films, cartes et bandes sonores;télédisques. Services d'éducation et de divertissement, notamment vente et pressage de disques, édition de tous moyens d'enregistrement du son et de l'image.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.