Déposée le 10 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SUR UN AIR D'ACCORDEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE domicilié(e) 112 Chemin du Bois Fin - 80132 - DRUCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 888 955 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TURQUOISE, société d'avocats, Madame PECORARO Anne-Marie domicilié(e) 71-73, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque SUR UN AIR D'ACCORDEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISC AMBIANCE, SARL - 112 Chemin du Bois Fin - 80132 - DRUCAT - France - SIREN 383888955
TURQUOISE, société d'avocats, Madame PECORARO Anne-Marie - 71-73, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-45
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523965 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06
Publicité ; distribution de prospectus, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; service d'abonnement de journaux pour des tiers ; publicité télévisée et radiophoniques, reproduction de documents ; bureaux de placement, gestion de fichiers informatiques. Télécommunication, agence de presse et d'information ; diffusion de programmes de télévision, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, par câble et par télévision, transmission de messages, télégrammes, messageries électroniques. Editions, formation, divertissements et productions musicales, phonographiques ; distributions musicales, phonographiques, vidéos, films, court métrages, disques, cassettes. Production de films, location de films. Studio d'enregistrements, audiovisuel, vidéos, radios, télévision ; organisation de spectacles, école de musique, location de matériel et d'instruments de musique y compris sonorisation et éclairage ; productions télévisées, radiophoniques. Gravure, pressage. Vidéos, films, courts métrages, disques, cassettes, disques compact, disque vidéo digital, télévisions, radios.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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