Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRUVOT .. MES BONS TUYAUX
DISC AMBIANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4184343
Date de dépôt :
28/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/05/2025
PRUVOT .. MES BONS TUYAUX de DISC AMBIANCE

Présentation de la marque PRUVOT .. MES BONS TUYAUX

Déposée le 28 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PRUVOT .. MES BONS TUYAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE domicilié(e) 112 Rue du bois fin Le Plessiel - 80132 - DRUCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 888 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TURQUOISE, société d'avocats, Maître Anne-Marie PECORARO domicilié(e) 15 Rue Beaujon - 75008 - PARIS - France.

La marque PRUVOT .. MES BONS TUYAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4184343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRUVOT .. MES BONS TUYAUX arrivera à expiration en date du 28 mai 2025.

DISC AMBIANCE a également déposé les autres marques suivantes : ILS FONT DANSER LA FRANCE , GUINGUETTE ORCHESTRA , LES 3 DANS L ORDRE , Disc' Ambiance , L'AIR MYSTERIEUX , SURPRISE PARTY MUSETTE , LA TOURNÉE DES GUINGUETTES , LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON , L'AIR MYSTERIEX , CHANSON A LA CARTE


DISC AMBIANCE, SARL - 112 Rue du bois fin Le Plessiel - 80132 - DRUCAT - France - SIREN 383888955


TURQUOISE, société d'avocats, Maître Anne-Marie PECORARO - 15 Rue Beaujon - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disquettes souples, disques vidéo préenregistrées ou vierges ; disques en vinyles préenregistrés, bandes audiovisuelles, disques audiovisuels préenregistrés, disques numériques polyvalents (DVD) ; lecteurs de disques compacts, baladeurs ; tables de mixage ; platines CD, platines vinyles, tourne-disques, supports de protection en feutrine d'un plateau de platine vinyle ; amplificateurs et autres appareils pour l'amplification des sons, caméras (appareils photographiques), caméras vidéo, appareils photographiques et cinématographiques ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; logiciels et micro-logiciels ; appareils électroniques numériques autonomes pour la transmission du son et des images à savoir tablettes, téléphones portables, Smartphones et assistant personnel, et logiciels y afférents ; mixeurs audio, vidéo et numériques ; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, écrans vidéo, écrans de projection ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images notamment enregistreurs à bande magnétique, bandes audio et vidéo ; supports d'enregistrements sonores, magnétiques, audio et vidéo numériques notamment lecteurs de DVD, cassettes audio, cassettes vidéo ; casques à écouteurs en particulier casques pour disc-jockey ; écouteurs stéréophoniques ; écouteurs à placer dans les oreilles ; enseignes lumineuses ; haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs ; caisses stéréo ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels, logiciels de jeux notamment de jeux interactifs ; microphones ; publications électroniques (téléchargeables) ; musique téléchargeable ; applications et programmes pour téléphones mobiles ; ordinateurs, ordinateurs portables, tablettes électroniques, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) et programmes de jeux pour ordinateurs notamment programmes musicaux ; tapis de souris pour ordinateurs, claviers d'ordinateurs ; appareils de radio, postes radiotéléphoniques, récepteurs (audio et vidéo), régulateurs d'éclairage de scène ; appareils téléphoniques notamment téléphones portables ; housses pour téléphones mobiles, ordinateurs portables, tablettes numériques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils optiques, appareils et instruments d'enseignement ; articles de lunetterie notamment lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes ; organiseur personnel électronique (agenda électronique) ;

Produits de l'imprimerie notamment photographies, posters, clichés d'imprimerie ; périodiques ; magazines ; livres ; livrets ; brochures ; bulletins d'information ; prospectus ; bons d'achat imprimés ; tickets ; guides ; programmes imprimés ; dépliants ; affiches ; lithographies ; livre de coloriage ; bandes dessinées ; papier cadeaux ; boîtes en carton ou en papier, sacs et sachets en papier et en plastique ; papeterie ; calendriers ; agendas et journaux ; cartes ; partitions ; partitions musicales ; livres de musique ; manuels d'instruction de musique ; magazines de musiques ; programmes d'évènements musicaux et de spectacles notamment programmes de concerts ; cartes postales ; cartes de voeux ; photographies ; gravures ; peintures (tableaux) ; aquarelles, dessins, patrons pour la couture ; images ; albums ; bloc-notes ; drapeaux ; napperons individuels ; dessous de verre ; stylos, crayons, instruments d'écriture et ensemble de fournitures de bureau.

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique et télévisée ; agences de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; traitement administratif de commandes d'achat effectuées par téléphone ou par Internet ou par tous moyens de communication ; services administratifs de préparation de commandes en vue de leur retrait ou de leur livraison ; études de marché ; prévisions économiques ; fourniture d'informations statistiques commerciales ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; services de conseils et d'informations commerciales ; conseils en organisation et en direction des affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; gestion de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) notamment pour la vente par correspondance à distance, transfrontière ou non ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; location de matériel publicitaire et de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires, mise à jour de documents publicitaires, direction professionnelle des affaires artistiques ; direction professionnelle de musiciens, mannequins, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportif et de comédiens ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, services d'agence de mannequins, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins ; relations publiques ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; gestion administrative de primes promotionnelles ; promotion des ventes pour des tiers ; mises en page à but publicitaires, rédaction et publication de textes publicitaires ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et de services, à savoir des produits et des services relevant des domaines de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, du design, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; rédaction et publication de textes publicitaires ; services de vente au détail de produits et services y compris services de vente en ligne par le biais d'Internet et autres réseaux électroniques et de communications de divertissement, à savoir, d'enregistrements sonores sur tous supports, de films, de programmes de télévision, d'enregistrements audiovisuels contenant des manifestations culturelles ou sportives, des jeux électroniques, des logiciels d'applications, des oeuvres musicales et des oeuvres audio et audiovisuelles, d'accessoires de spectacle, de livres, magazines, périodiques, lettres d'informations, revues et autres publications ; location de matériel publicitaire et d'espaces publicitaires sur tout moyen de communication ; direction professionnelle des affaires artistiques ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires.

Services de télécommunications ; agences de presse ; services de communication sur Internet, services de transmission d'informations par réseaux de communication mondiale (Internet) ; transmission de documents informatisés ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communication par terminaux d'ordinateurs, réseau de fibres optiques ; transmission par satellite et par câble de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion (transmission) de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion, émissions radiophoniques, télévisées et télévisées interactives ; messagerie électronique, transmission de dépêches et de messages.

Agence de modèles pour artistes ; services d'artiste de spectacles ; représentations théâtrales ; éducation et divertissement ; production, présentation, mise en scène et représentation de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; boîtes de nuit, services de discothèques ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; organisation et conduite de concerts ; location de décors de spectacles ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; production de films, de téléfilms ; jeux et divertissements télévisés ; production de programmes télévisés de téléachat ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles ; reportages photographiques ; planification de réceptions (divertissement) ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; services de composition musicale ; rédaction de scénarios ; activités sportives et culturelles ; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications ; prêt de livres ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés ; montage et production de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; production et location de films et cassettes, y compris de cassettes vidéo ; services d'édition, de duplication des sons et des images, services d'enregistrement des sons et des images (studio d'enregistrement), services d'enregistrement des sons et des images (filmage) ; services d'édition et de publication de livres, de périodiques et de textes autres que textes publicitaires ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels ; services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de photographie ; production et duplication d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles ; divertissement télévisé et radiophonique ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale à savoir services de studios d'enregistrement ; production d'émissions de télévision ou radiophoniques ; école de musique ; organisation d'activités afférentes à la danse et autres activités d'expression corporelle ; services d'auteurs et de créations d'oeuvres artistiques de chorégraphies ; cours d'expression corporelle ; cours et formation culturelle ou chorégraphique ou de danse ; école de danse ; services de divertissement, à savoir conception, création, production, et présentation de pièces de théâtre proposant des numéros artistiques, des numéros comiques, de la chorégraphie et/ou de la danse, de la musique et/ou des chansons ; services de clubs de danse ; production de spectacle vivant et de danse pluridisciplinaire ; organisation de stages et de formation de danse.