Déposée le 22 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MUSPOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-33 du 16 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE domicilié(e) 112 chemin du Bois fin - 80132 - DRUCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 888 955 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mme Pecoraro Anne-Marie domicilié(e) 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque MUSPOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4022452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISC AMBIANCE, SARL - 112 chemin du Bois fin - 80132 - DRUCAT - France - SIREN 383888955
Avocat, Mme Pecoraro Anne-Marie - 71-73 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21
Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ; informations statistiques ; recherches de marché ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; gestion de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; direction professionnelle des affaires artistiques ; direction professionnelle de mannequins, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; services d'agence de mannequins, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins ; relations publiques ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; gestion administrative de primes, promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et de services, à savoir des produits et des services relevant des domaines de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, du design, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de secrétariat ; comptabilité ; travaux statistiques ; location de machines à écrire ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de photocopieurs ; location de distributeurs automatiques ;
Services de télécommunications ; agences de presse ; services de communication sur Internet, services de transmission d'informations par réseaux de communication mondiale (Internet) ; transmission de documents informatisés ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communication par terminaux d'ordinateurs, réseau de fibres optiques ; transmission par satellite et par câble de programmes de télévision ; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques ; diffusion (transmission) de données, de sons et d'images, assistée par ordinateur ou non ; services de transmission sécurisée de données, notamment avec code d'accès ; diffusion de programmes de télévision plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non ; diffusion de programmes radiophoniques ; radiodiffusion, émissions radiophoniques, télévisées et télévisées interactives ; messagerie électronique, transmission de dépêches et de messages ;
Agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; boîtes de nuit, services de discothèques ; studios de cinéma ; location d'appareils et accessoires cinématographiques ; cirques ; services de clubs (divertissement) ; organisation et conduite de concerts ; location de décors de spectacles ; informations en matière de divertissement ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels ; production de films ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; services d'orchestres ; organisation de bals ; organisation de spectacles ; reportages photographiques ; planification de réceptions (divertissement) ; représentations théâtrales ; réservation de places de spectacles ; production de spectacles ; services de studios d'enregistrement ; éducation, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications ; prêt de livres ; location de films, d'enregistrements phonographiques ; montage de programmes radiophoniques et télévisés ; publication de livres et de textes (autres que publicitaires), organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagne d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels ou éducatifs ; montage et production de programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés ; production et location de films et cassettes, y compris de cassettes vidéo ; services d'édition, de duplication des sons et des images, services d'enregistrement des sons et des images (studio d'enregistrement), services d'enregistrement des sons et des images (filmage) ; services d'édition musicale ; services de composition musicale, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions professionnelles à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition et de publication de livres, de périodiques et de textes (autres que textes publicitaires) ; production et location de tous supports sonores et/ou visuels ; services d'information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de photographie ; production et duplication d'oeuvres musicales et/ou audiovisuelles ; divertissement télévisé et radiophonique ; services de studio d'enregistrement ; montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, production musicale à savoir services de studios d'enregistrement ; production d'émissions de télévision ou radiophoniques ; organisation d'activités afférentes à la danse et autres activités d'expression corporelle ; services d'auteurs et de créations d'oeuvres artistiques de chorégraphies ; cours d'expression corporelle ; cours et formation culturelle ou chorégraphique ou de danse ; école de danse ; services de divertissement, à savoir conception, création, production, et présentation de pièces de théâtre proposant des numéros artistiques, des numéros comiques, de la chorégraphie et/ou de la danse, de la musique et/ou des chansons ; services de clubs de danse ; production de spectacle vivant et de danse pluridisciplinaire ; organisation de stages et de formation de danse.
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