Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PIONNIERS DU BAL MUSETTE
DISC AMBIANCE Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3342382
Date de dépôt :
21/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2015
LES PIONNIERS DU BAL MUSETTE de DISC AMBIANCE

Présentation de la marque LES PIONNIERS DU BAL MUSETTE

Déposée le 21 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PIONNIERS DU BAL MUSETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-13 du 1 avril 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE domicilié(e) Rue du Bois Fin,80132 DRUCAT - 80132 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 888 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES PIONNIERS DU BAL MUSETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3342382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PIONNIERS DU BAL MUSETTE est expirée depuis le 21 février 2015.

DISC AMBIANCE a également déposé les autres marques suivantes : ILS FONT DANSER LA FRANCE , GUINGUETTE ORCHESTRA , LES 3 DANS L ORDRE , Disc' Ambiance , L'AIR MYSTERIEUX , SURPRISE PARTY MUSETTE , LA TOURNÉE DES GUINGUETTES , LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON , L'AIR MYSTERIEX , CHANSON A LA CARTE


DISC AMBIANCE Société à Responsabilité limitée - Rue du Bois Fin,80132 DRUCAT - 80132 - France - SIREN 383888955


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30

Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13

Disques compacts audio et disques compacts vidéo, disques acoustiques, cassettes audio et cassettes vidéo, DVD et lecteurs de DVD, tourne-disques, baladeurs, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, récepteurs audio et récepteurs vidéo, bandes vidéo, magnétoscopes, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, enregistreurs à bandes magnétiques, supports magnétiques de données, appareils pour l'enregistrement et pour la reproduction du son, films pour l'enregistrement des sons, haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs, casques à écouteurs, microphones, automates à musique à prépaiement, métronomes, postes radiotéléphoniques, logiciels. Affiches, billets (tickets), calendriers, catalogues, partitions de musique, journaux, revues, magazines, périodiques, publications imprimées, prospectus, papier d'emballage, photographies. Services d'artistes de spectacles, services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, location d'enregistrements sonores, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services de clubs (divertissement), services de composition musicale, organisation de concours (divertissement), location de décors de spectacles, services de discothèques, informations en matière de divertissement, location d'enregistrements sonores, organisation d'expositions à buts culturels, services de loisirs, services d'orchestres, organisation de bals, organisation de spectacles (services d'impresarios), production de spectacles, représentation de spectacles, reportages photographiques, planification de réceptions (divertissement), réservation de places de spectacles, services de studios d'enregistrement. Montage de programmes audiovisuels, programmes radiophoniques et télévisés. Production de films, de séries et de programmes de télévision, location de films et de cassettes, y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, d'enregistrement, de transmission et de reproduction des sons et/ou des images ; vidéothèque, à savoir location de cassettes vidéo ; divertissement télévisé. Publication de textes autres que textes publicitaires. Publication d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres que publicitaires), y compris publications électroniques et numériques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.