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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE
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" LES INTERVILLES DE LA DANSE "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" LES INTERVILLES DE LA DANSE "
SARL DISC AMBIANCE

Numéro de dépôt :
92433164
Date de dépôt :
08/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2002

Présentation de la marque " LES INTERVILLES DE LA DANSE "

Déposée le 8 septembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " LES INTERVILLES DE LA DANSE " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-37 du 23 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE domicilié(e) Siège social : 10 RUE DU CENTRE, 62129 DELETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle DELBE NATHALIE - France.

La marque " LES INTERVILLES DE LA DANSE " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " LES INTERVILLES DE LA DANSE " est expirée depuis le 8 septembre 2002.

DISC AMBIANCE a également déposé les autres marques suivantes : ILS FONT DANSER LA FRANCE , GUINGUETTE ORCHESTRA , LES 3 DANS L ORDRE , Disc' Ambiance , L'AIR MYSTERIEUX , SURPRISE PARTY MUSETTE , LA TOURNÉE DES GUINGUETTES , LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON , L'AIR MYSTERIEX , CHANSON A LA CARTE


SARL DISC AMBIANCE - Siège social : 10 RUE DU CENTRE, 62129 DELETTES - France


Melle DELBE NATHALIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 23 oct. 1992 au BOPI 1992-37

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