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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE
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LES INCONTOURNABLES DE L'ACCORDEON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES INCONTOURNABLES DE L'ACCORDEON
Sarl DISC AMBIANCE

Numéro de dépôt :
3199753
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012
LES INCONTOURNABLES DE L\'ACCORDEON de DISC AMBIANCE

Présentation de la marque LES INCONTOURNABLES DE L'ACCORDEON

Déposée le 11 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES INCONTOURNABLES DE L'ACCORDEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE domicilié(e) 112 RUE DU BOIS FIN,80132 DRUCAT LE PLESSIEL - 80132 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 888 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISC AMBIANCE MR PRUVOT MICHEL domicilié(e) B.P. 12,80101 ABBEVILLE CEDEX - 80101 - France.

La marque LES INCONTOURNABLES DE L'ACCORDEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES INCONTOURNABLES DE L'ACCORDEON est expirée depuis le 11 décembre 2012.

DISC AMBIANCE a également déposé les autres marques suivantes : ILS FONT DANSER LA FRANCE , GUINGUETTE ORCHESTRA , LES 3 DANS L ORDRE , Disc' Ambiance , L'AIR MYSTERIEUX , SURPRISE PARTY MUSETTE , LA TOURNÉE DES GUINGUETTES , LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON , L'AIR MYSTERIEX , CHANSON A LA CARTE


Sarl DISC AMBIANCE - 112 RUE DU BOIS FIN,80132 DRUCAT LE PLESSIEL - 80132 - France - SIREN 383888955


DISC AMBIANCE MR PRUVOT MICHEL - B.P. 12,80101 ABBEVILLE CEDEX - 80101 - France


Inscription le 3 novembre 2003 - Rejet partiel n°380665 - Publication au BOPI 2003-11-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Education ; formation ; activités sportives. Publications de livres, de revues Prêt de livres ; Dressage d'animaux. Organisation et conduite de colloques, cofférences, congrès. Organisation d'expositions à buts éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-edition.