Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOURNÉE DES GUINGUETTES
DISC AMBIANCE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3822724
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
LA TOURNÉE DES GUINGUETTES de DISC AMBIANCE

Présentation de la marque LA TOURNÉE DES GUINGUETTES

Déposée le 8 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TOURNÉE DES GUINGUETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE domicilié(e) 112, chemin du Bois fin - 80132 - DRUCAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 888 955 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Marie PECORARO, Aklea, société d'avocats domicilié(e) 71-73, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque LA TOURNÉE DES GUINGUETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOURNÉE DES GUINGUETTES est expirée depuis le 8 avril 2021.

DISC AMBIANCE a également déposé les autres marques suivantes : ILS FONT DANSER LA FRANCE , GUINGUETTE ORCHESTRA , LES 3 DANS L ORDRE , Disc' Ambiance , L'AIR MYSTERIEUX , SURPRISE PARTY MUSETTE , LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON , L'AIR MYSTERIEX , CHANSON A LA CARTE , LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON


DISC AMBIANCE, société à responsabilité limitée - 112, chemin du Bois fin - 80132 - DRUCAT - France - SIREN 383888955


Anne-Marie PECORARO, Aklea, société d'avocats - 71-73, avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement avec modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disquettes souples, disques vidéo pré-enregistrés ou vierges ; lecteurs de disques compacts, baladeurs ; tables de mixage ; platines CD, platines vinyles, tourne-disques, supports de protection en feutrine d'un plateau de platine vinyle ; amplificateurs et autres appareils pour l'amplification des sons ; caméras (appareils photographiques), caméras vidéo, appareils photographiques et cinématographiques ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartes magnétiques ; terminaux multimédia ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; écrans vidéo ; écrans de projection ; baladeurs numériques ; appareils enregistreurs à bande magnétique ; bandes audio et vidéo ; supports d'enregistrements sonores, magnétiques, audio et vidéo numériques notamment lecteurs de DVD, cassettes audio, cassettes vidéo ; casques à écouteurs en particulier casques pour disc-jockey ; enseignes lumineuses ; haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels, logiciels de jeux notamment de jeux interactifs ; microphones ; publications électroniques (téléchargeables) ; applications et programmes pour téléphones mobiles ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) et programmes de jeux pour ordinateurs notamment programmes musicaux ; tapis de souris pour ordinateurs ; claviers d'ordinateurs ; appareils de radio ; postes radiotéléphoniques ; récepteurs (audio et vidéo), régulateurs d'éclairage de scène ; appareils téléphoniques notamment téléphones portables ; radiotéléphones incluant leurs abonnements prêts à l'emploi ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils optiques ; appareils et instruments d'enseignement ; automates à musique à prépaiement, distributeurs automatiques ; articles de lunetterie notamment lunettes de soleil, lunettes de sport ; lunettes (optique) ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; organiseur personnel électronique (agenda électronique).

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance (y compris électronique) ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimations en affaires commerciales ; agences d'informations commerciales ; études de marché ; prévisions économiques ; informations statistiques ; recherches de marché ; régie publicitaire ; location de matériels, d'espaces et de supports publicitaires (y compris en ligne sur un réseau de communication mondiale de type Internet) ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et en direction des affaires ; expertises en affaires ; investigations et recherches pour affaires ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; consultations pour la direction des affaires ; consultation professionnelle en matière publicitaire et promotionnelle ; gestion de fichiers informatiques ; conseils relatifs à la gestion administrative de sites Internet ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; services de vente aux enchères ; agences d'import-export ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; direction professionnelle des affaires artistiques ; direction professionnelle de mannequins, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, de comédiens et de créateurs de mode ; services d'agence de mannequins, à savoir services de sélection, de recrutement et de placement de mannequins ; relations publiques ; services de revues de presse ; reproduction de documents ; gestion administrative de primes, promotionnelles ; organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle et le personnel ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement pour le compte de tiers de produits (à l'exception de leur transport) et de services, à savoir des produits et des services relevant des domaines de l'habillement et des accessoires de mode, du textile, du design, de la mercerie, de la maroquinerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, du divertissement et des loisirs, du sport et des jeux, du voyage, de la photographie, du cinéma, de la presse et de l'édition, de la musique, de la papeterie, de la télécommunication, de la téléphonie (y compris la téléphonie mobile) et de l'informatique permettant aux clients de visualiser et d'acheter ces produits ou ces services par tout moyen, notamment sur un site Web marchand ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; services de secrétariat ; comptabilité ; travaux statistiques ; location de machines à écrire ; location de machines et d'appareils de bureau ; location de photocopieurs ; location de distributeurs automatiques.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par voie filaire et par satellite ; informations diffusées par voie télématique, téléinformatique, hertzienne en matière de télécommunications ; fourniture d'accès à des informations personnelles et professionnelles de tiers sur Internet ; agences de presse ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; diffusion de programmes sur un réseau global d'ordinateurs ; transmission de messages, de sons et d'images assistée par ordinateur ; fourniture (transmission) en ligne de publications téléchargeables ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique ; transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, sur réseau téléphonique, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ; transmission de données par voie télématique (à accès libre, par code ou sur abonnement) ; transmission de données sur un réseau global d'ordinateurs à accès libre, par code ou sur abonnement ; services de télécommunication avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations, de messages, de données, de sons et d'images, et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique ; conseils en communication (télécommunication) concernant l'audiovisuel, la télématique ; services d'information rendus en ligne, en matière de télécommunication ; services de transmission, de communications écrites et de données ; services de transmission et de diffusion sur tout support, notamment de programmes et d'informations ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câbles ; émissions télévisées et radiophonique ; services de communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci.

Agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; services de billetterie (divertissement) ; divertissement ; activités culturelles et sportives, organisation d'activités afférentes à la danse et autres activités d'expression corporelle ; services d'auteurs et de créations d'œuvres artistiques de chorégraphies ; cours d'expression corporelle ; cours et formation culturelle ou chorégraphique ou de danse ; école de danse ; services de divertissement, à savoir conception, création, production, et présentation de pièces de théâtre proposant des numéros artistiques, des numéros comiques, de la chorégraphie et/ou de la danse, de la musique et/ou des chansons ; services de clubs de danse ; production de spectacle vivant et de danse pluridisciplinaire ; organisation de stages et de formation de danse ; cours par correspondance, notamment cours de chant ou de musique ; services de ludothèque à savoir services d'animations ludiques (divertissement) ; services de production audiovisuelle et musicale ; services d'édition de supports sonores, visuels (disques interactifs) ; services d'édition de programmes audiovisuels (mise en forme de textes, d'images fixes ou animées, de sons musicaux) ; services d'édition musicale ; services de production et représentation de spectacles ; représentations théâtrales ; services de réservation de places de spectacles ; services de location de décors de spectacles ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; location de bandes vidéo et d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; production de films, de séries et de programmes de télévision ; location d'appareils et accessoires cinématographiques divertissements télévisés et radiophoniques ; services de discothèque ; music-hall ; services d'orchestre ; organisation de bals ; organisation et conduite de concerts ; rédaction de scenarios ; services de reporters ; studio de cinéma ; services de studios d'enregistrements ; services de composition musicale ; organisation de concours (divertissement), d'expositions à buts culturels, de bals, de spectacles (services d'imprésarios) ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet à but éducatif ou de divertissement ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; services d'édition, d'enregistrement et de reproductions des sons et des images ; reportages photographiques ; production de spectacles ; services de publication de textes autres que textes publicitaires et services de publication d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines et de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres que publicitaires), y compris publications électroniques et numériques (non téléchargeables) ; gestion de la carrière individuelle de musiciens, de mannequins, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs, et de comédiens (services d'impresario) ; négociation de contrats pour le compte de musiciens, de mannequins, de célébrités, d'artistes de spectacles, d'athlètes sportifs et de comédiens (services d'impresario).