Marque renouvelée - Marque en vigueur

GUINGUETTE ORCHESTRA
DISC AMBIANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3263043
Date de dépôt :
09/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2023
GUINGUETTE ORCHESTRA de DISC AMBIANCE

Présentation de la marque GUINGUETTE ORCHESTRA

Déposée le 9 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUINGUETTE ORCHESTRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-04 du 23 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE domicilié(e) 112 CHEMIN DU BOIS FIN - 80132 - DRUCAT LE PLESSIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 888 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Anne-Marie Pecoraro domicilié(e) 71-73, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque GUINGUETTE ORCHESTRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GUINGUETTE ORCHESTRA arrivera à expiration en date du 9 décembre 2023.

DISC AMBIANCE a également déposé les autres marques suivantes : ILS FONT DANSER LA FRANCE , LES 3 DANS L ORDRE , Disc' Ambiance , L'AIR MYSTERIEUX , SURPRISE PARTY MUSETTE , LA TOURNÉE DES GUINGUETTES , LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON , L'AIR MYSTERIEX , CHANSON A LA CARTE , LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON


DISC AMBIANCE, SARL - 112 CHEMIN DU BOIS FIN - 80132 - DRUCAT LE PLESSIEL - France - SIREN 383888955


Maître Anne-Marie Pecoraro - 71-73, avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-21

Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2544239 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images ; Support d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; Logiciels de jeux instruments de musique ; Instruments de musique électriques, pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; matériel pour les artistes. Papiers ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Service d'abonnement à des journaux. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Emissions radiophoniques ou télévisées. Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Service de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films ; location d'enregistrements sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bande vidéos. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.