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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE
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CHANSON A LA CARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANSON A LA CARTE
SARL DISC AMBIANCE

Numéro de dépôt :
93474989
Date de dépôt :
05/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2003

Présentation de la marque CHANSON A LA CARTE

Déposée le 5 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANSON A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DISC AMBIANCE domicilié(e) 10 RUE DU CENTRE, 62129 DELETTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL DISC AMBIANCE Melle DELBE NATHALIE - France.

La marque CHANSON A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANSON A LA CARTE est expirée depuis le 5 juillet 2003.

DISC AMBIANCE a également déposé les autres marques suivantes : ILS FONT DANSER LA FRANCE , GUINGUETTE ORCHESTRA , LES 3 DANS L ORDRE , Disc' Ambiance , L'AIR MYSTERIEUX , SURPRISE PARTY MUSETTE , LA TOURNÉE DES GUINGUETTES , LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON , L'AIR MYSTERIEX , LES MOUSQUETAIRES DE L'ACCORDEON


SARL DISC AMBIANCE - 10 RUE DU CENTRE, 62129 DELETTES - France


SARL DISC AMBIANCE Melle DELBE NATHALIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Production d'émission télévisée Organisation de jeux ou concours en matière de divertissement ou d'éducation Production d'enregistrements phonographiques