Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROI DE NAVARRE
Numéro de dépôt :
1550709
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1999
Présentation de la marque ROI DE NAVARRE
Déposée le 13 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DISBOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROI DE NAVARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ROI DE NAVARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROI DE NAVARRE est expirée depuis le 13 septembre 1999.
DISBOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09