Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MASQUE NOIR
Numéro de dépôt :
1550706
Date de dépôt :
13/09/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/1999
Présentation de la marque MASQUE NOIR
Déposée le 13 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) DISBOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASQUE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MASQUE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1550706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASQUE NOIR est expirée depuis le 13 septembre 1999.
DISBOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-09