Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A ARCHAMBEAUD
DISBOR Société anonyme

Numéro de dépôt :
94521142
Date de dépôt :
20/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2004

Présentation de la marque A ARCHAMBEAUD

Déposée le 20 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) DISBOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A ARCHAMBEAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISBOR domicilié(e) 12 Cours de Luze, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mary Helen Vorillon Service des Marques - France.

La marque A ARCHAMBEAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A ARCHAMBEAUD est expirée depuis le 20 mai 2004.

DISBOR a également déposé les autres marques suivantes : LIQUEUR DES CORDELIERS DE L ANCIENNE ABBAYE DE MARMOVTIERS , DISBOR , JOCKEY CLUB , BONNAL , ROI DE NAVARRE , LIQUEUR DES CORDELIERS , BONNAL , ARCHAMBEAUD , ROI DE NAVARRE , JOCKEY-CLUB


DISBOR Société anonyme - 12 Cours de Luze, 33000 BORDEAUX - France


Mary Helen Vorillon Service des Marques - France


Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285924 - Publication au BOPI 1999-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Sirops.Alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.