Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Disa Solar
DISASOLAR, sas

Numéro de dépôt :
3774769
Date de dépôt :
15/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2020
Disa Solar de DISASOLAR

Présentation de la marque Disa Solar

Déposée le 15 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISASOLAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Disa Solar » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISASOLAR domicilié(e) 63, avenue Martial Valin - 87000 - LIMOGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 305 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE CONSEIL domicilié(e) 14, avenue d'Eylau - 75016 - PARIS - France.

La marque Disa Solar a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3774769.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Disa Solar est expirée depuis le 15 octobre 2020.


DISASOLAR, sas - 63, avenue Martial Valin - 87000 - LIMOGES - France - SIREN 525305892


DERAMBURE CONSEIL - 14, avenue d'Eylau - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Appareils et instruments électriques et électroniques relatifs à l'énergie solaire, panneaux photovoltaïques (cellules photovoltaïques), panneaux solaires (cellules photovoltaïques), imprimantes à jets d'encre, piles solaires ; appareils et instruments de production d'énergie au moyen de piles solaires ; générateurs photovoltaïques ; accumulateurs d'énergie solaire ; panneaux de cellules photovoltaïques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique pour des installations photovoltaïques, modules à énergie solaire, piles solaires, modules photovoltaïques, panneaux solaires et onduleurs, batteries, batteries photovoltaïques, photopiles, appareils d'exploitation d'énergie solaire, piles photovoltaïques, appareils de production d'énergie photovoltaïque, dispositifs photovoltaïques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Programmes informatiques mémorisés ou téléchargeables ; les articles précités en particulier dans les domaines de la construction de machines, de la production, de la transformation, de l'accumulation et de l'utilisation d'énergie produite par les techniques solaires, photovoltaïques, éoliennes et hydrauliques, marémotrices, piles à combustible et biomasses, ainsi que techniques d'installation, de réglage, de mesure, de mise en réseau et de production y afférentes ; générateurs photovoltaïques de courant. Matériel électronique pour l'alimentation, modules photovoltaïques.

Cellules photovoltaïques, capteurs d'énergie solaire, pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.

Montage, installation, entretien et réparation d'installations relatives à l'énergie solaire, services de construction, installation et réparation en relation avec l'intégration en toiture de panneaux solaires, services d'installation, de montage, de réparation et d'entretien d'appareils de réfrigération, climatisation, aération, de séchage, chauffage ; services de montage, de réparation et d'entretien d'installations et de systèmes de production, de récupération et de captage de toutes sortes d'énergies, y compris l'énergie solaire et d'autres énergies alternatives. Services d'installation et de maintenance d'installations photovoltaïques.

Distribution (livraison) des composants de panneaux solaires, collecteurs solaires, piles et modules solaires.

Impression en offset ou à jet d'encre, traitement et récupération de matériaux, à savoir collecte et démontage de panneaux solaires, collecteurs solaires, piles et modules solaires ; traitement des déchets (transformation) des composants de panneaux solaires, collecteurs solaires, piles et modules solaires. Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers à savoir montage sur mesure de piles solaires, de batteries photovoltaïques, de batteries solaires, de cellules photovoltaïques, d'appareils de production d'énergie photovoltaïque, de dispositifs d'énergie photovoltaïque, de dispositifs photovoltaïques.

Assistance et services de conseillers en matière d'énergie solaire. Etudes de projets techniques et en particulier conseil, expertise et planification technique d'installations photovoltaïques ou liées aux économies d'énergie, ingénierie, assistance technique et services de conseillers en matière de projets énergétiques.