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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISARQs
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BALÉARS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALÉARS
DISARQ (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3135791
Date de dépôt :
07/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2011
BALÉARS de DISARQs

Présentation de la marque BALÉARS

Déposée le 7 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DISARQs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALÉARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DISARQs domicilié(e) 2 ZAC du Moulin, 80210 FEUQUIERES EN VIMEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 558 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque BALÉARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALÉARS est expirée depuis le 7 décembre 2011.

DISARQs a également déposé les autres marques suivantes : ANTILLES , BERMUD , CARAÏB , CYCLAD


DISARQ (Société par actions simplifiée) - 2 ZAC du Moulin, 80210 FEUQUIERES EN VIMEU - France - SIREN 307558775


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Douchettes, douches flexibles, combinés de douche, barres de douches, flexibles de douches.