Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRIANE
DISARQ SA

Numéro de dépôt :
96651442
Date de dépôt :
14/11/1996
Lieu de dépôt :
ST VALERY S/SOMME

Présentation de la marque TRIANE

Déposée le 14 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) DISARQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST VALERY S/SOMME), la marque française « TRIANE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISARQ domicilié(e) Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 558 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DISARQ SA Monsieur C-E GIRODE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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DISARQ a également déposé les autres marques suivantes : SANI BOX , GALEO , ORIAL , AQUADIS , INOFLEX , CORALINE , DISAFLO , VIVIA , DISOFLEX , STELLIA ENSEMBLE DE DOUCHE


DISARQ SA - Chemin de la Valléette, 80230 SAIGNEVILLE - France - SIREN 307558775


DISARQ SA Monsieur C-E GIRODE - France


Inscription le 3 novembre 1999 - Rejet total n°289580 - Publication au BOPI 1999-11-03

Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289732 - Publication au BOPI 1999-11-04

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

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